Marque renouvelée - Marque en vigueur

E C H E L L E 3 1
Groupe Echelle Européenne, SA

Numéro de dépôt :
1691666
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
22/11/2029

Présentation de la marque E C H E L L E 3 1

Déposée le 22 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Groupe Echelle Européenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « E C H E L L E 3 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Echelle Européenne domicilié(e) 447 RUE Henri Farman - 34430 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 354 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. WEISS Philippe domicilié(e) 447 RUE Henri Farman - 34430 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS - France.

La marque E C H E L L E 3 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque E C H E L L E 3 1 arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.

Groupe Echelle Européenne a également déposé les autres marques suivantes : ECHELLE 95 , E C H E L L E 3 3 , E C H E L L E 9 5 , E C H E L L E 2 6 , ECHELLE 34 , Degriff'Auto , ECHELLE 59 , E C H E L L E 4 2 , ECHELLE 31 , E C H E L L E 6 3


Groupe Echelle Européenne, SA - 447 RUE Henri Farman - 34430 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS - France - SIREN 321354177


M. WEISS Philippe - 447 RUE Henri Farman - 34430 - SAINT-JEAN-DE-VEDAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1999 n°2158357 - Publication au BOPI 1999-11-22

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2009 n°2422887 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-13

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2019 n°2729781 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-04

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